
Les séances du conseil municipal de Montastruc sont retransmises intégralement en vidéo et en direct, Elles sont accessibles en permanence. Vous pouvez les visionner dans cette page et retrouver également l'ensemble des séances sur notre Chaîne You Tube Montastruc-la-conseillère
2023
Conseil Municipal du Mardi 4 Juillet 2023
Conseil Municipal du Jeudi 25 Mai 2023
Délibérations
- Modification des cycles de travail
- Mise en place du télétravail
- Modification des autorisations spéciales d'absences
- Modification des règles sur les heures supplémentaires et complémentaires
- Autorisation du temps partiel sur autorisation
- Modification Journée de la solidarité
- RH- Modification des horaires d'ouverture de la Mairie
- RH- Approbation du nouveau Règlement intérieur
- RH- Approbation d'une mission d'accompagnement du CDG31 pour l'organisation du service Restauration/ entretien
- Approbation du recours aux contrats d'apprentissage
- RH- Création d'un emploi non permanent pour le poste de livreur à la cuisine centrale
- Affaires générales: renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
- Approbation de la convention de mise à disposition de locaux pour les besoins du Centre Animation Jeunesse
- Approbation de la convention de mise à disposition des services pour les besoins du Centre Animation Jeunesse
- Finances: versement subvention à l'OGEC
- Foncier : Cession parcelle C2989
- Foncier: Déclassement de la parcelle AB9110
Conseil Municipal du 11 Avril 2023
- Ordre du jour
- Projets délibérations
- Compte de gestion 2022
- Compte administratif
- Budget Commune 2023
- Compte de gestion 2022 Crèche
- Compte administratif 2022 Crèche
- Budget Crèche 2023
Conseil Municipal du 23 Mars 2023
- Délibération Budget Commune: Débat d'orientation budgétaire
- Délibération Budget Crèche: Débat d'Orientation budgétaire
Conseil Municipal 23 Février 2023
Délibérations :
- Tarification Sociale dans les cantines scolaires
- Révision des tarifs de restauration scolaire
- Actualisation des tarifs de restauration scolaire : ALSH Paulhac- ALSH-ALAE Montastruc-la-conseillère - AFC Centre Alzeimer
- Eclairage PEM Retour Préfecture
- Parking St Jean L'Herm
- Consigne Pick Up
- Reversement droits de place ASPAM
- Subvention exceptionnelle MJC
- Présentation rapport Annuel Service public Déchets
- Rapport annuel Service Public Déchets
- Compte Rendu ( à venir )
- Décision Chaudières
- Décision clôture Régie Cantine
- Décision Création Régie Cantine
- Décision Utilisation des dépenses imprévues
- Ordre du jour
- Tarification sociale dans les cantines scolaires -
- Révision des tarifs de restauration scolaire ALSH Paulhac-ALSH Montastruc- Centre Alzeimer
- Convention SDEHG Annexe 1 -Annexe 2- Annexe 3- Annexe 4
- Contrat de servise mise à disposition d'une consigne PICK UP - Plaquette Pick Up - Emplacement -
- Rapport annuel de la C3G concernant l'élimination des déchets
2022
Jeudi 15 Décembre 2022
Jeudi 17 Novembre 2022
Jeudi 20 Octobre 2022
Jeudi 29 Septembre 2022
Mardi 19 Juillet 2022
Jeudi 7 Juillet 2022
- Ordre du jour
- Bilan Concertation Partie 1
- Bilan Concertation Partie 2
- Avis des domaines Maison Demore
- Convention de de mise en commun des polices municipales de Garidech et Montastruc
- Règlement Fonctionnement Crèche des oursons
- Projet Mise en fourrière des véhicules
Mardi 17 Mai 2022
Jeudi 7 Avril 2022
- CR Conseil Municipal
- Ordre du jour
- Projets de délibération
- Compte de gestion 2021
- Compte de gestion Crèche 2021
- Budget Commune 2022
- Budget Crèche 2022
Mardi 29 Mars 2022
17 Février 2022
2021
7 Décembre 2021
- CR Conseil Municipal du 7 Décembre
- Avenant Prolongation Centre de vaccination
- Décision 2021-05
- Décision 2021-06
- Avenant à l'acte constituant La Régie Cantine Scolaire
- Décision 2021-07
- Ordre du jour Conseil Municipal du 7 Décembre
4 Novembre 2021
28 Septembre 2021
14 Septembre 2021
15 Juillet 2021