0-Pièces administratives
- Cartouche Pièces administratives
- Délibérations
- Avis des PPA et de la MRAE
- Note de présentation de l'enquête
- Bilan Concertation 1
- Bilan Concertation 2
1-Rapport de présentation
- Cartouches Rapport
- Diagnostic et Etat initial de l'Environnement (dossier consultable en Mairie)
- Justifications des choix retenus Partie 1 - Partie 2
- Etude Entrée de ville
2-PADD
3-Parties règlementaires
- Cartouche Partie Règlementaire
- Règlement écrit
- Règlement graphique1,Règlement graphique 2 (disponible Grand Format en mairie )
- Agrandissement Règlement graphique1 en 5 parties ( partie 1- Partie 2 -Partie 3 - Partie 4 -Partie 5)
4-Annexes
- Annexes Cartouche
- Annexes sanitaires
- Cartouche annexes sanitaires
- Réseau Eau potable (cartes consultables en Mairie ) Carte1-carte2-Carte3-Carte4-Carte5-Carte6-Carte7-Carte8
- Assainissement Eaux usées
- Assainissement Eaux pluviales
- Défense Incendie
- Traitement des déchets
- Servitudes d'utilité publique
- Arrêté préfectoral
- Arrêté classement sonore Infrastructures de transport terrestre
- Sites archéologiques
- Lotissement
5- Orientations d'aménagement et de programmation
- OAP Introduction
- OAP Secteur dit"Enrely"
- OAP Secteur dit"Les Birats"
- OAP Secteur dit "Ormière2"
- OAP Secteur dit" Ormière3"
- OAP Revitalisation Centre bourg