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Ordre du jour du prochain Conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu, le mercredi 14 septembre 2011, à 20h30, en Mairie.


Son ordre du jour sera le suivant :

1 - Approbation du compte-rendu du CM du 12/07/2011

2 – Délibérations à prendre

2.1 - Crèche : recrutement d’une infirmière non-titulaire

2.2 - Crèche : recrutement d’une aide-auxiliaire non-titulaire

2.3 - Crèche : recrutement d’un médecin vacataire

2.4 - Crèche : avenant au règlement intérieur

2.5 - Demandes de subventions au Conseil Général
–> 2.5-1 : école maternelle
–> 2.5-2 : vestiaires du Football
–> 2.5-3 : vestiaires du Rugby

2.6 - Personnel : mise à jour du tableau des effectifs

2.7 - Renouvellement du bail du bâtiment de La Poste

2.8 - Exonération de Taxe foncière

2.9 - Annulation de la délibération portant création d’un « tourne à gauche »

2.10 - Reclassement de parcelles du domaine public de la commune dans le domaine privé de la commune

2.11 - Demande de subvention « Prévention des risques professionnels »

2.12 - Budget principal : décision modificative n°2

2.13 - Vente d’une parcelle du lotissement Anrély III à la commune

3 – Questions diverses